1826-1833

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1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Archives départementales du Haut-Rhin

EAUX ET FORETS

Cote/Cotes extrêmes

1Z927-988

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 556 et 1325.

Délibérations des conseils municipaux sur l'emploi des coupes ordinaires des exercices 1821 à 1834 (vente ou distribution aux affouagers), adjudication du façonnage de certaines de ces coupes

Cote/Cotes extrêmes

1Z956-957

Date

1820-1833

1826-1833

Cote/Cotes extrêmes

1Z957

Date

1826-1833

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