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2697W

Cote/Cotes extrêmes

2697W

Date

26/06/2008, 01/01/1982-31/12/2002

Importance matérielle

Nombre d'articles : 59

590 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Subdivision Saint-Louis
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Subdivision Saint-Louis

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-59 : Dossiers d'urbanisme de la subdivision de SAINT-LOUIS sur les communes de : ATTENSCHWILLER, BLOTZHEIM, BUSCHWILLER, FOLGENSBOURG, HAGENTHAL-LE-BAS, HAGENTHAL-LE-HAUT, HEGENHEIM, HESINGUE, SAINT-LOUIS, HUNINGUE, KNOERINGUE, LEYMEN, MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, LIEBENSCHWILLER, NEUWILLER, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT, ROSENAU, VILLAGE-NEUF, WENTZWILLER. 1982 à 2002 ; 1-28 : Echantillon de permis de construire (PC) de la Subdivision de Saint-Louis (année de recensement de la population 1982). ; 29-37 : Permis de construire de la subdivision de SAINT-LOUIS sur les communes sans POS de MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT de 1991 à 1994 (compétence de l'Etat). ; 38 : Echantillon sélectif (10%) des Certificats d'Urbanisme (CU) délivrés sur les communes sans POS de MICHELBACH-LE-BAS, MICHELBACH-LE-HAUT, RANSPACH-LE-BAS, RANSPACH-LE-HAUT de 1991 à 1994. ; 39-42 : Echantillon sélectif (10 %) des Permis de CONSTRUIRE (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1991 à 2002 délivrés sur des communes avec POS. ; 43 : Echantillon (10 %) des Permis de démolir (PD) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1995-2000. ; 44-59 : Echantillon sélectif (10 %) des Permis de Construire (PC) de la subdivision de SAINT-LOUIS de 1991 à 2002 délivrés sur des communes avec POS (suite).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 26/06/2008

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 26/06/2008