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2340W

Cote/Cotes extrêmes

2340W

Date

31/03/2004, 01/01/1968-31/12/1998

Importance matérielle

Nombre d'articles : 7

84 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-7 : MINES DE POTASSE D'ALSACE : registre des procès-verbaux du Directoire (1968-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2049

Autre instrument de recherche

Document_39281.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 09/09/2005