3287W - Tribunal d'instance de Mulhouse - Livre foncier - Registres alphabétiques et fiches des anciens propriétaires - 1892 à 2007

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Cote/Cotes extrêmes

3287W

Date

1892-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

51 ml

405 article(s)

Origine

Tribunal d'instance de Mulhouse / bureau du livre foncier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/08/2016

Présentation du contenu

Classement alphabétique par chambre et par commune (la chambre n° 1 comprend Mulhouse et Bourtzwiller, la chambre n° 2 les communes de la couronne mulhousienne - Voir inventaire détaillé en annexe. Numérotation continue à laquelle ont été ajoutés les numéros 63A, 97A, 232A, 238A, 320A - Les dates extrêmes mentionnées sont celles de la période de tenue du Livre Foncier papier.

Cote/Cotes extrêmes

3287W/1-3287W/405

Date

1892-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable

Cote/Cotes extrêmes

3287W/291-3287W/303

Date

1892-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable

Cote/Cotes extrêmes

3287W/298-3287W/300

Date

1892-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Martin Marie- Vetter

Cote/Cotes extrêmes

3287W/299

Date

1892-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable