Versement publié

4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1970-1993) ; 52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan de reconstruction de communes (1950-1956) ; 74-75 : ZAC (Zone d'Aménagement concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des zones inondables (1980-1988) ; 78-79 : DGD (Dotation Globale de Décentralisation) (1984-1994) ; 80-83 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2000-2005) ; 84-88 : Bioscope : études (2002-2003) ; 89-91 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2004) ; 73 : PAR (Plan d'Aménagement et de Reconstruction) (1978) ; 93-99 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (2002-2005) ; 92 : SD (Schéma Directeur) (1980) ; 100 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement Urbain) (1990) ; 1-100 : Etudes générales avec correspondance, plans, notes diverses des services concernés, relatives àl'urbanisme des communes : Plan d'Occupation des Sols, Déclaration d'Utilité Publique, Plan Sommaire d'Urbanisme, Schéma Directeur, Zones d'Aménagement Différé, Dotation Globale de Décentralisation, Plan d'aménagement et de Reconstruction, Schéma Directeur d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-1970)

Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 01/01/2009

Document_39427.pdf

Date de mise en ligne : 23/03/2006