Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-6 : Carreaux Rodolphe et Alex, Carreaux Anna et Fernand, Carreaux Ungersheim et Schoenensteinbach, Carreau et Mine Ensisheim. Réseaux, cessions de terrains et bâtiments industriels, démolitions d'ouvrages et d'installations : plans de situation, plans parcellaires, plans de réseaux, plans de câblages, plans de bâtiments, plans de réaménagements, documents techniques, conventions, autorisations (1927-2003)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 21/11/2029
Autre instrument de recherche
cf5a31f0-2895-4f88-b7d8-20fee5f05173.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 21/11/2011
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