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2357W

Cote/Cotes extrêmes

2357W

Date

17/06/2004, 01/01/1989-31/12/1999

Importance matérielle

Nombre d'articles : 63

756 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de l'Aide Sociale à l'Enfance
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Aide sociale à l'enfance

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-63 : Rémunérations des assistantes maternelles permanentes relevant du budget départemental : bulletins de salaire (classement chronologique et dans l'ordre alphabétique des assistantes maternelles, 1989-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2050 Type de conservation : Elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2102

Autre instrument de recherche

Document_39019.pdf

Notes

Les documents contenus dans le versement 2357 W sont conservés pendant 50 ans pour les besoins de l'Administration.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 18/06/2004