Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Administration départementale
2357W
17/06/2004, 01/01/1989-31/12/1999
Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de l'Aide Sociale à l'Enfance
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Aide sociale à l'enfance
1-63 : Rémunérations des assistantes maternelles permanentes relevant du budget départemental : bulletins de salaire (classement chronologique et dans l'ordre alphabétique des assistantes maternelles, 1989-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2050 Type de conservation : Elimination
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2102
Autre instrument de recherche
Les documents contenus dans le versement 2357 W sont conservés pendant 50 ans pour les besoins de l'Administration.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 18/06/2004