Communes d'Ensisheim à Niederhergheim

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7S Service hydraulique, syndicats

Déplier tous les niveaux

7S Service hydraulique, syndicats

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

BASSIN DE L'ILL

Cote/Cotes extrêmes

7S34-167

Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

7S34-108

ILL ET AFFLUENTS

Cote/Cotes extrêmes

7S34-89

Règlement pour la conservation des terres riveraines de l'Ill, commission spéciale de l'Ill créée en 1823: contenance cadastrale des terres riveraines de l'Ill devant servir de base à la répartition entre les riverains des frais de redressement et d'endiguement de l'Ill

Cote/Cotes extrêmes

7S56-58

Date

s.d.

Communes d'Ensisheim à Niederhergheim

Cote/Cotes extrêmes

7S57

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.