2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O309-314

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O310

Date

1848-1869

Présentation du contenu

- Baux 1854-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1849-1867); de la chasse (1860-1869); de la pêche (1860-1869) 1849-1869
- Rentes foncières 1848-1866
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861-1869
- Anticipations, Délimitations, abornements 1849-1868