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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1780-1788

Mots clés lieux

Sainte-Marie-aux-Mines

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1780

Date

1800-1869

Présentation du contenu

- Election de fondés de pouvoir pour les annexes Echéry, la Petite-Lièpvre, Saint-Blaise, Fertrupt; documents concernant les hameaux 1800-1802
- Personnel: garde champêtre, secrétaire de mairie, traducteur assermenté, agent-voyer communal, receveur, peseurs et mesureurs publics 1803-1869
- Aide aux indigents 1831-1864
- Contentieux 1802-1869
1820-1823: contestation au sujet d'un droit de parcours exercé dans les forêts communales par le propriétaire de la ferme du Haycot ou Bluttenberg