Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2-3 : Comité départemental de Pilotage "Objectif 2" : comptes-rendus de réunions (1995-1998) ; 4-5 : Pact urbain "Objectif 2" : opération d'étanchement et de végétalisation des terrils (1995-1998) ; 6 : Pact urbain : réunions du Comité de Pilotage (1994-1999) ; 7 : Plan-cadre de réindustrialisation et de reconversion du Bassin Potassique (1994-1998) ; 10-12 : EMC-A : fiches contact (1997-1999) ; DELTA-ENTREPRISES : liste et fiches des créateurs industriels (1998-1999) ; Développement de JOSEPH-ELSE (1976-1999) ; 8-9 : SODIV (Société de Diversification du Bassin Potassique) : Assemblées générales, Conseil d'administration, Comité d'orientation, Comité des engagements (1994-1999) ; 1-14 : Fonds EMC-A, entité aux MDPA en charge du dossier "Reconversion du Bassin Potassique" (1985-2000) ; 1 : Fonds structurel européens. Classement du Bassin Potassique en "Objectif 2" (1993-1995)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2026
Autre instrument de recherche
Document_39844.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 07/09/2006
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