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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O509-517

Mots clés lieux

Ensisheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O510

Date

1800-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1824-1862
1840: plan d'une partie de la ville
- Partage, jouissance, baux 1801-1868
- Adjudications: de la «kilbe» et de la fète du carnaval (1837-1865); de la chasse (1819-1860); de la pèche (1825-1870) 1819-1870
- Bois: plantation d'arbres, révision des comptes patrimoniaux et du compte du produit de la forêt en l'an VIII-an IX 1800-1802
- Rentes foncières, rentes en grains 1802-1862
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1854, 1858, 1860, 1862-1865
- Délimitations, abornements 1824-1832