Bureau de l'Enregistrement de Saint-Amarin

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q217/17-217/27

Présentation du contenu

les cotes 3Q217/1 à 217/16 sont manquantes

Documents en relation

Voir aussi 3Q215

Mots clés lieux

5 mars 1883-1er mai 1886

Cote/Cotes extrêmes

3Q217/25

Date

5 mars 1883-1er mai 1886