Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-2 : Cités minières MDPA : plans-types des maisons d'ingénieurs, d'employés, d'ouvriers ; plans des immeubles collectifs de Bourtzwiller, des logements Parc Denise Ferrier à Pfastatt (1914-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 31/12/1965
Autre instrument de recherche
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Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 19/12/2011
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