Archives d'Alsace - Colmar
Archives Alsace - Colmar
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La table des acquéreurs et nouveaux possesseurs permet de relever, acquéreur par acquéreur, l'ensemble des mutations opérées par vente, adjudication, donation, décès et échange. Elle sert également à constater les mutations d'impôts dont les droits d'enregistrement n'auraient pas été acquittés, ainsi que les fausses estimations. Elle renvoie aux actes concernés (selon le type de mutation).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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