3N Comptabilité générale du département

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

3N40-59

Etats des restes à recouvrer sur les produits éventuels du département à la clôture des exercices

Cote/Cotes extrêmes

3N49

Date

1843-1867