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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Cote/Cotes extrêmes

7P225-623

Présentation du contenu

Enschingen : voir Brinighoffen
Fellering : voir Geishouse
Grussenheim : voir Artzenheim
Hagenthal-le-Bas : voir Leymen
Hohrod : voir Gunsbach et Soultzeren
Jebsheim: voir Artzenheim
Mittelwihr: voir Bennwihr et Ribeauvillé
Niederentzen : voir Oberentzen
Obermorschwihr: voir Soultzbachles- Bains
Orschwiller (Bas-Rhin): voir Saint-Hippolyte
Pfastatt : voir Wittelsheim
Rodern : voir Saint-Hippolyte
Roppentzwiller: voir Durmenach
Saint-Cosme : voir Bréchaumont
Steinbach : voir Cernay
Weckolsheim : voir Hettenschlag
Wuenheim : voir Soultz
Zellenberg: voir Béblenheim et Riquewihr
Zimmerbach : voir Walbach

Documents en relation

Voir aussi 3P3 et 3P52

Cote/Cotes extrêmes

7P225-487

Date

1801-1870

Fessenheim

Cote/Cotes extrêmes

7P291

Présentation du contenu

procès-verbal de délimitation entre la forêt domaniale de la Hardt et la forêt communale dite Hardt et plan de la forêt communale dite Hardt : 1821
procès-verbal de délimitation partielle : 1824
procès-verbal de délimitation partielle : 1838
procès-verbal de délimitation partielle des îles du Rhin appartenant à l'Etat sur le ban de Balgau et aux communes de Fessenheim et Blodelsheim : 1842
deux procès-verbaux de délimitation partielles d'îles du Rhin : 1845
deux procès-verbaux de bornage partiel d'îles : 1851