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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1203-1211

Mots clés lieux

Masevaux

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2O1210

Date

1806-1870

Présentation du contenu

- Impositions 1817-1850
- Emprunts 1849-1870
- Liquidation des dettes communales 1847-1855
- Achat de rentes sur l'Etat 1865
- Comptes administratifs du maire 1830-1869
Manquent 1831 et 1836-1838
- Budgets 1806, 1810-1815, 1861-1870 2O1211 Idem 1800-1869
- Comptes de gestion du receveur municipal 1800-1869
Manquent 1810-1816
- Arrêté portant révision des comptes de 1788 à l'an VIII 1805