Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Administration départementale
2394W
12/01/2005, 05/01/2004-31/12/2004
Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne
1-7 : Arrêtés du Président du conseil général du Haut-Rhin relatifs au personnel (classement numérique, 5 janvier-31 décembre 2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 60 ans
Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2065
Les documents regroupés sous la cote 2394 W sont entrés aux Archives départementales, entre le 5 février 2004 et le 12 janvier 2005, sous forme de versement direct continu.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 12/01/2005