Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2394W

Cote/Cotes extrêmes

2394W

Date

12/01/2005, 05/01/2004-31/12/2004

Importance matérielle

Nombre d'articles : 7

84 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-7 : Arrêtés du Président du conseil général du Haut-Rhin relatifs au personnel (classement numérique, 5 janvier-31 décembre 2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 60 ans

Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2065

Notes

Les documents regroupés sous la cote 2394 W sont entrés aux Archives départementales, entre le 5 février 2004 et le 12 janvier 2005, sous forme de versement direct continu.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 12/01/2005