Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-7 : Arrêtés du Président du conseil général du Haut-Rhin relatifs au personnel (classement numérique, 5 janvier-31 décembre 2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 60 ans
Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2065
Notes
Les documents regroupés sous la cote 2394 W sont entrés aux Archives départementales, entre le 5 février 2004 et le 12 janvier 2005, sous forme de versement direct continu.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 12/01/2005
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