Liquidation des arriérés

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1S Ponts et chaussées

Déplier tous les niveaux

1S Ponts et chaussées

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

COMPTABILITÉ

Cote/Cotes extrêmes

1S144-421

Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1S144-189

Liquidation des arriérés

Cote/Cotes extrêmes

1S189

Date

1800-1868

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.