1503W1-22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement en date du 16/12/1988
Présentation du contenu
Dossiers portant sur les affaires communales : amicale et association des maires, reclassement des maires, culte, personnel, fiscalité, travaux, intercommunalité, population. Les dossiers contiennent des circulaires, des fichiers municipaux, des dénombrements, de la correspondance et des articles de presse. Certains peuvent contenir des notes RG.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985 (Soit en 2036)
Autre instrument de recherche
1503W.pdf
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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