Bureau de l'Enregistrement d'Huningue

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q120/90-120/104

Date

(8 octobre 1891-17 avril 1914)

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux

4 décembre 1893-4 octobre 1894

Cote/Cotes extrêmes

3Q120/92

Date

4 décembre 1893-4 octobre 1894