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2308W

Cote/Cotes extrêmes

2308W

Date

12/01/2004, 01/01/1999-01/01/1999

Importance matérielle

Nombre d'articles : 27

324 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la commande publique
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la commande publique

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-27 : Marchés de travaux passés en 1999 et soldés au plus tard le 31 octobre 2003 : dossiers de passation et pièces contractuelles (par numéro de marché, circa 1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2034 Type de conservation : Partielle

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 02/06/2004