Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1525-1532

Mots clés lieux

Pfaffenheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1526

Date

1800-1863

Présentation du contenu

- Aliénations 1802-1842
- Partage, réintégration de la commune dans la propriété de ses communaux 1803-1806
- Baux 1800-1863
- Adjudication de la «kilbe» 1833-1848
- Rentes foncières dues à la commune et vente du vin de rente 1809-1862
- Rente foncière due à la confrérie de Saint-Erasme 1841
- Etats des propriétés foncières rentes et créances mobilières 1840, 1860, 1863
- Anticipations, délimitations, abornements 1804-1857