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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1850-1856

Mots clés lieux

Sigolsheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1851

Date

1802-1870

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations 1807-1868
- Partage, jouissance 1802-1805
- Baux 1817-1866
- Adjudications: de la «kilbe» (1835-1863); de la chasse (1864); de la pêche (1862-1867) 1835-1867
- Rentes foncières 1822-1853
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840, 1850, 1857-1861
1863, 1865-1866, 1868-1870 Anticipations, délimitations, abornements 1805-1845
1858-1865: abornement d'un pâturage indivis: cf. Kientzheim - abornements