Enquêtes sur le produit des patentes de l'an X à l'an XII (1805) et sur le produit des quatre contributions directes (1864)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2P Contributions directes

Déplier tous les niveaux

2P Contributions directes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

2P1-153

RECOUVREMENT

Cote/Cotes extrêmes

2P123-153

Enquêtes sur le produit des patentes de l'an X à l'an XII (1805) et sur le produit des quatre contributions directes (1864)

Cote/Cotes extrêmes

2P150

Date

1805-1864

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.