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3K Recueil des actes administratifs de la préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

3K1-68

Cote/Cotes extrêmes

3K6-67

Date

1801-1870

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Les dates qui suivent sont les dates de parution des numéros du Recueil. Il s'en suit qu'une circulaire préfectorale de décembre peut, par exemple, n'être publiée qu'en janvier de l'année suivante. Des tables alphabétiques des matières figurent en tête ou en fin de chaque volume, sauf en 1813 et en 1870.

1er messidor an XIII-5 nivôse an XIII (20 juin 1805-26 décembre 1805)

Cote/Cotes extrêmes

3K10

Date

20 juin 1805-26 décembre 1805