Créances de l'Etat

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

Déplier tous les niveaux

2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

FINANCES, DOUANES, POSTES

Cote/Cotes extrêmes

2Z85-101

Créances de l'Etat

Cote/Cotes extrêmes

2Z90

Date

1800-1851

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.