2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O689-696

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O690

Date

1800-1867

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions 1809-1867
- Baux partage, jouissance 1801-1856
1850: bail des biens communaux c'est-à-dire des bâtiments, des biens immobiliers, des carrières, des sablonnières, des corderies et de la perception des droits de place aux marchés, halle et abattoir
- Adjudications: de la «kilbe»(1848-1863); de la chasse (1811); de la pêche (1861-1867) 1811-1867
- Rentes foncières 1800-1825
1803-1805: compte des rentes en vin
1822: rente due par la commune au baron de Berckheim

- Abornements 1821-1847
1821-1824: abonnement des limites des bans de Guebwiller et d'lssenheim