Archives d'Alsace - Colmar
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Bureau fermé pendant l'invasion alliée (du 30 juin au 11 juillet 1815).
Présentation du contenu
Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
registre
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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