Carnets d'inscription des décisions du conservateur des Eaux et Forêts prises en vertu de l'ordonnance royale du 4 décembre 1844 concernant la délivrance et la vente de menus produits

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Vente et délivrance de menus produits forestiers

Cote/Cotes extrêmes

7P781-824

Carnets d'inscription des décisions du conservateur des Eaux et Forêts prises en vertu de l'ordonnance royale du 4 décembre 1844 concernant la délivrance et la vente de menus produits

Cote/Cotes extrêmes

7P781

Date

1845-1869

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.