16J - Documents remis par le Generallandesarchiv en 1953

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Cote/Cotes extrêmes

16J171-176

Date

1411-1783

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Modalités d'entrées

Documents remis par le Badisches Generallandesarchiv Karlsruhe au Gouvernement de la République française le 1er octobre 1953 et attribués aux Archives départementales du Haut-Rhin le 14 avril 1954;

Cote/Cotes extrêmes

16J174-176

Cote/Cotes extrêmes

16J175

Placets et démarches au sujet de l'imposition de la noblesse alsacienne de la Haute-Alsace ; role de la capitation de ladite noblesse pour 1726 (suite de la chemise coté I4/2).

Cote/Cotes extrêmes

16J175/1

Date

1646-1726

Histoire de la conservation

Cote antérieure : VII/3