Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O385-393

Mots clés lieux

Cernay

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O385

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Personnel: agents de police, secrétaire de mairie, garde champâtre, secrétaire cantonal 1802-1856
Projet du budget pour 1843
- Archives 1822
1822: inventaire
- Instruction publique: instituteurs 1832-1869
- Culte : curé, vicaire et pasteur 1803-1845
- Aide aux indigents 1831-1869
- Contentieux 1801-1869
1840-1849: procès contre les frères Koechlin au sujet de l'incendie de la forêt communale par une locomotive
1846-1852: contentieux au sujet de la propriété d'un bois: cf. contentieux - Uffholtz
1847-1851: contestation au sujet d'un droit de parcours: cf. contentieux - Thann
1832-1834: contestation au sujet des limites des forêts communales de Vieux-Thann et Cernay-Steinbach: cf. contentieux - Vieux- Thann
- Intitulé d'inventaire Netzer Marie-Barbe, épouse Kuster 1848