1M Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-147

Cote/Cotes extrêmes

1M122-147

Date

1800-1870

Mesures de protection contre l'incendie : toits en chaume ou autres matières combustibles: instructions, correspondance, règlements municipaux, autorisations de couvrir, contraventions

Cote/Cotes extrêmes

1M128

Date

1802-1870