Bureau de l'Enregistrement de Colmar

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Archives d'Alsace - Colmar

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Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Date

1851-1977

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

AL90121-90158

Date

1er novembre 1899-1940

 n°206-210 

Cote/Cotes extrêmes

AL90132

Date

1er avril 1911 - 18 juillet 1912