2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O929-934

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O930

Date

1800-1869

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions 1800-1864
1864: plan de masse du presbytère de la mairie et de l'école de filles
- Partage de pâturages entre Illhaeusern et Guémar 1834-1848
- Baux 1844-1869
1869: bail du sable de l'lll et du riedwasser
- Adjudication de la chasse 1861-1862
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1842, 1860-1861, 1864-1869
- Anticipations, délimitations 1849-1861