Propositions annuelles en exécution de l'ordonnance royale du 6 février 1818 et propositions à l'occasion d'événements extraordinaires (naissance royale ou impériale, voyage du roi en Alsace, etc.) ; les dossiers des années 1821 à 1828 renferment la liste exhaustive des détenus de la maison centrale d'Ensisheim avec des observations sur leur conduite; par ailleurs, en tête des listes présentées par l'administration de la maison centrale d'Ensisheim figurent un état numérique des détenus selon la nature de leur peine, leur âge et leur sexe, ainsi qu'un état numérique des détenus qui savent lire, qui ne savent ni lire ni écrire et un état de répartition par métiers des détenus qui travaillent.