Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954), en 1957 (avril 1958) et au 31 décembre 1976 [1977]. ; 2900W2 : Documentation : rapports annuels sur le fonctionnement des dispensaires antituberculeux en France, dont données concernant le Haut-Rhin, années 1948-1955, 1957 et 1958 (1950-1960). ; 2900W3-12 : Suivi des usagers du dispensaire de Mulhouse et/ou des dossiers de dépistage des maladies respiratoires par radiographie : échantillon de cartes de position utilisées de 1945 à 2009. L'échantillon se compose d'une partie des fiches relatives aux personnes dont le patronyme commence par la lettre B ou T. La nature du fichier a évolué dans le temps ; les fiches les plus anciennes contiennent des renseignements médicaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2130
Notes
Les documents proviennent du Centre de Lutte Anti-Tuberculeuse (CLAT) de Mulhouse. Les articles 1 et 2 sont librement communicables.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 09/10/2012
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