2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1893-1898

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1894

Date

1848-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1849-1870
- Baux 1856-1869
- Adjudication de la chasse et de la pêche 1850-1869
- Rentes foncières 1848-1866
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1859-1869
- Anticipation 1851-1852