7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P52-209

Cote/Cotes extrêmes

7P140-182

Présentation du contenu

Délimitation partielle de la forêt de Machielles indivise entre l'Etat et la commune d'Orbay

Documents en relation

voir 7P398

Murbach

Cote/Cotes extrêmes

7P154

Date

1818-1860

Présentation du contenu

procès-verbal de délimitation et bornage partiels : 1860
procès-verbal de délimitation et plan de la métairie dite Roedlen au ban de Lautenbach-Zell : 1820
procès-verbal de délimitation et plan de la métairie dite Roedlen au ban de Lautenbach-Zell : 1825
procès-verbal de délimitation de la forêt avec la métairie dite Roedlen : 1823
procès-verbal de bornage partiel : 1829
procès-verbal de bornage partiel : 1832
procès-verbal de bornage partiel : 1838
procès-verbal de délimitation partielle : 1831
procès-verbal de délimitation partielle : 1833
procès-verbal de délimitation partielle : 1834
procès-verbal de délimitation partielle : 1838
procès-verbal de délimitation partielle : 1840
procès-verbal de délimitation partielle (3 fascicules) : 1839
procès-verbal de délimitation et bornage avec la forêt communale de Murbach : 1860