Bureau de l'Enregistrement de Saint-Amarin

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3Q216/41-216/43

Date

1917-1936

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux

27 octobre 1917-30 avril 1928

Cote/Cotes extrêmes

3Q216/41

Date

27 octobre 1917-30 avril 1928

Présentation du contenu

la cote 3Q216/42 est manquante

Documents en relation

voir AL90687