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2659W

Cote/Cotes extrêmes

2659W

Date

07/02/2008, 04/05/1961-03/06/2005

Importance matérielle

Nombre d'articles : 26

312 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-26 : Dossiers individuels d'assistants maternels à titre permanent ayant cessé leurs fonctions entre fin juillet 1965 et mi-août 2005 (classement alphabétique). 1961-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2066 Type de conservation : Partielle

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2096

Autre instrument de recherche

Document_40157.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 28/02/2008