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1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z1538-1583

Documents en relation

Les documents relatifs aux bâtiments et au manque de place sont classés en 1 Z 52; ceux relatifs aux condamnés militaires en 1 Z 216 et 1092-1093. Voir aussi 1 Z 378, 1492 et 1495-1497. Désordres au poste militaire de la prison de Mulhouse en 1862-1863: voir 1 Z 136. Paiement des masses de réserve aux condamnés libérés:voir 1 Z 218-228. Voir aussi 1 Z 1026-1033 (jeunes gens en prison au moment de la levée de leur classe).

Instructions relatives à  la tenue des différents registres par les concierges, rapports sur la tenue des registres, approvisionnement des prisons en registres et imprimés

Cote/Cotes extrêmes

1Z1544

Date

1813-1857