Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2972W1-13 : Registres d’inscription des immatriculations des automobiles et autres véhicules à moteur (camions, camionnettes, autocars, tracteurs, motos), séries PB4 à PB77. 1945-1950. ; 2972W1-3 : Série PB4. 1945 ; 2972W4-8 : Série PB5. 1945-1946 ; 2972W9-12 : Série PB6. 1946-1949 ; 2972W13 : Série PB7. 1949-1950 ; 2972W14-15 : Registres d’inscription des immatriculations – séries spéciales PD7 et PD1. 1946-1950 ; 2972W14 : Série PD7, remorques et plateaux. 1946-1950 ; 2972W15 : Série PD1, vélomoteurs de 50 à 125cm3. 1946-1948
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2001
Autre instrument de recherche
56147cec-1bb1-4b2a-ba02-56ffcfb799a3.pdf
Notes
Registres non communicables en raison de leur mauvais état de conservation (à restaurer). Pour la période 1928-1941, consulter la série AL.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 25/10/2013
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