Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O117-122

Mots clés lieux

Baltzenheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O118

Date

1819-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1820-1862
1855: aliénation de terrains provenant de chemins et de l'ancien lit du canal des moulins
- Partage 1828
- Baux 1824-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1819-1869); de la chasse (1822-1858); de la pêche (1848-1866); des herbes (1850) 1819-1869
- Rentes foncières 1846
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1845, 1848-1851, 1860-1861, 1863-1868
- Délimitations, abornements 1843-1856