Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2876W

Cote/Cotes extrêmes

2876W

Date

22/05/2012, 01/01/1947-31/12/1998

Importance matérielle

Nombre d'articles : 28

336 ml

Origine

Institution versante : Agence Régionale de Santé
Secteur Versant : Santé et Risques Environnementaux
Status du service producteur : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales du Haut-Rhin
Service Producteur : Santé - Environnement

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-20 : Contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine : échantillon de dossiers d’analyses des ressources, production et distribution. 1947-1998. ; 20-24 : Bilan des résultats des analyses par communes (non comprises dans un syndicat) et par syndicats (manquent les syndicats à partir de la lettre P). 1983-1998. ; 24-28 : Bilan annuel de la qualité des eaux d’alimentation distribuée dans le département du Haut-Rhin. 1948-1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 07/07/2012

Autre instrument de recherche

f3f949aa-6abd-4fa1-865f-93a7558b9ec3.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 17/07/2012