Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Affaires sanitaires et sociales
2876W
22/05/2012, 01/01/1947-31/12/1998
Institution versante : Agence Régionale de Santé
Secteur Versant : Santé et Risques Environnementaux
Status du service producteur : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales du Haut-Rhin
Service Producteur : Santé - Environnement
1-20 : Contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine : échantillon de dossiers d’analyses des ressources, production et distribution. 1947-1998. ; 20-24 : Bilan des résultats des analyses par communes (non comprises dans un syndicat) et par syndicats (manquent les syndicats à partir de la lettre P). 1983-1998. ; 24-28 : Bilan annuel de la qualité des eaux d’alimentation distribuée dans le département du Haut-Rhin. 1948-1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 07/07/2012
Autre instrument de recherche
f3f949aa-6abd-4fa1-865f-93a7558b9ec3.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 17/07/2012