Ribeauvillé : police

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3O Voirie vicinale

Déplier tous les niveaux

3O Voirie vicinale

Cote/Cotes extrêmes

3O1-1074

Date

1800-1870

VOIRIE URBAINE

Cote/Cotes extrêmes

3O846-1074

Date

1800-1871

Ribeauvillé : police

Cote/Cotes extrêmes

3O1003

Date

1803-1858

Présentation du contenu

Autorisation de contruire, respect de l'alignement, contraventions (1803-1858). Démolition de maisons menaçant ruine (1830-1851). 1846 : extrait du plan général d'alignement. Dépôts sur la voie publique (1837-1856).

Mots clés lieux

Ribeauvillé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.