Versement publié

8-14 : Comité d'Entreprise (1983-2003) ; 19 : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (1983-2002) ; 32 : Marche de l'entreprises.- Programme de développement et d'innovation "Portique" (1982) ; divers contrats (1991-2001) ; 33-41 : Bâtiments et installations : plans divers (1940-1976) ; 42 : Services financiers : augmentation de capital, réduction de capital (1985-1999) ; 45-51 : Comptabilité : grand'livre (2001-2002) ; livre-Journal (1979-1997) ; mouvements de titres (1986-2001) ; bilans et comptes (1980-1999) ; inventaire (1979-1999) ; 53 : Accidents du travail, infirmerie (1985-2002) ; 54 : Pré-retraites progressives (1994-1995) ; 55 : Conventions et accords relatifs au personnel (1975-1990) ; 52 : Effectifs, listes, horaires du personnel (1992-1998) ; 56-57 : Salaires et participation (1989-2002) ; 58-62 : Solde pour tout compte (1985-2001) ; 63 : Inspection du Travail (1983-2000) ; 64 : Droit d'alerte (1998-1999) ; 65-69 : Plan social et liquidation (1999-2002) ; 15-18 : Délégués du Personnel (1982-2002) ; 20-21 : Direction Générale : présentation, fonctionnement, comité de pilotage Qualité Sécurité Environnement (1983-2002) ; 22-31 : Direction Générale : chronos du courrier (1994-2001) ; registres du courrier (1982-1991) ; 70-74 : Contentieux et affaires en justice (1983-2003) ; 1-74 : FONDS DE LA SOCIETE ACRR, puis AC2R ; 3-6 : Conseil d'Administration (1979-2003) ; 7 : Assemblées Générales (1985-2002) ; 1-2 : Constitution (1984-2004)

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 75 ans

Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2080

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Il s'agit des archives de ACRR, "filiale" des MDPA (anciennement Ateliers Centraux) - voir introduction historique p.1 du bordereau détaillé.

Date de mise en ligne : 21/11/2005