Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Pour la typographie, voir p.16
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Octroi: personnel, mise en ferme, règlement et tarif 1803-1869
- Dépenses extraordinaires à l'occasion de fêtes 1820-1829
- Emprunts, impositions 1854-1867
- Liquidation des charges de guerre de 1813 1828-1832
- Radiations d'inscriptions hypothécaires 1824-1862
- Créances 1805-1841
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.