Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-30 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace (CCICCA) : documents de la vie consulaire ; 1-18 : Registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1946-1993) ; 23-26 : Dossiers du Bureau (2000-2004) ; 27-30 : Dossiers des Assemblées générales (1999-2004). ; 31-38 : Assemblée des Chambres françaises de Commerce et d'Industrie : documents de la vie consulaire. 2003-2009 ; 31-33 : Procès-verbaux du Bureau (2003-2004) ; 34-35 : Procès-verbaux des Assemblées générales (2003-2009) ; 36-38 : Procès-verbaux des Comités directeurs (2003-2008) ; 39-40 : Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Alsace : pv des Assemblées générales (1998-2004), pv du Bureau (1999-2004) ; 41-46 : Jumelage des Chambres de Commerce de Colmar et de Fribourg-en-Brisgau : dossiers des réunions communes (1959-1999) ; 47 : CCICCA : dossiers des délégués consulaires non réélus en 2010 (1980-2010) ; 19-22 : Registre ou liste d'émargement des Assemblées générales (1962-1992)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2051
Autre instrument de recherche
16b29148-95f8-47eb-9ec1-0841baed23cd.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 21/11/2012
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