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2897W

Cote/Cotes extrêmes

2897W

Date

22/08/2012, 02/07/1946-31/12/2010

Importance matérielle

Nombre d'articles : 47

564 ml

Origine

Institution versante : Chambre de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace
Secteur Versant : Etudes, secrétariat des assemblées, animation de la vie consulaire

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-30 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace (CCICCA) : documents de la vie consulaire ; 1-18 : Registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1946-1993) ; 23-26 : Dossiers du Bureau (2000-2004) ; 27-30 : Dossiers des Assemblées générales (1999-2004). ; 31-38 : Assemblée des Chambres françaises de Commerce et d'Industrie : documents de la vie consulaire. 2003-2009 ; 31-33 : Procès-verbaux du Bureau (2003-2004) ; 34-35 : Procès-verbaux des Assemblées générales (2003-2009) ; 36-38 : Procès-verbaux des Comités directeurs (2003-2008) ; 39-40 : Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Alsace : pv des Assemblées générales (1998-2004), pv du Bureau (1999-2004) ; 41-46 : Jumelage des Chambres de Commerce de Colmar et de Fribourg-en-Brisgau : dossiers des réunions communes (1959-1999) ; 47 : CCICCA : dossiers des délégués consulaires non réélus en 2010 (1980-2010) ; 19-22 : Registre ou liste d'émargement des Assemblées générales (1962-1992)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2051

Autre instrument de recherche

16b29148-95f8-47eb-9ec1-0841baed23cd.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 21/11/2012